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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) UNIVEST
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TOGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGA
UNIVEST EURL

Numéro de dépôt :
95579224
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque TOGA

Déposée le 6 juillet 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) UNIVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) UNIVEST domicilié(e) 99 RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 175 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVEST EURL - France.

La marque TOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGA est expirée depuis le 6 juillet 2005.

UNIVEST a également déposé les autres marques suivantes : BEACHMAN , PANDELISS , PANDELISS


UNIVEST EURL - 99 RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS - France - SIREN 400175428


UNIVEST EURL - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309938 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. - vêtements, chaussures, chapellerie. - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbre de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].